Stratégies d'assurance pour les individus très fortunés

Nov 28, 2022

Les investisseurs à valeur nette élevée peuvent souvent avoir des besoins plus complexes que l'investisseur moyen. Pour plusieurs, la priorité ne va pas uniquement à la croissance des fonds, mais aussi à la préservation et la protection du patrimoine à transmettre aux générations futures. Souvent, les investisseurs fortunés ont maximisé les cotisations à des comptes avec avantage fiscal comme le Régime enregistré d'épargne-retraite (REER) ou le Compte d'épargne libre d'impôt (CELI). Ainsi, les possibilités de minimiser le fardeau fiscal associé aux comptes non enregistrés deviennent importantes.


C'est là que l'assurance permanente peut jouer un rôle. L'assurance permanente offre l'avantage d'une croissance fiscalement avantageuse de la valeur de rachat de la police, ainsi qu'une prestation de décès non imposable versée aux bénéficiaires. De plus, l'assurance peut aider à minimiser les frais de règlement de la succession tels que les frais d'homologation (le cas échéant). L'assurance-vie peut également constituer une alternative appropriée aux placements à revenu fixe à faible risque.

Voici quatre stratégies d'assurance utilisées par les investisseurs fortunés :


Stratégie d'assurance-vie en cascade — Cela peut être un moyen fiscalement avantageux d'accumuler et de transférer des richesses entre plusieurs générations. Il s'agit d'investir dans une police d'assurance-vie permanente sur la vie d'un enfant/ petit-enfant, en désignant un petit-enfant/ arrière-petit-enfant comme bénéficiaire de la police, le parent/ grand-parent restant le titulaire principal jusqu'à son décès. Au décès du titulaire principal, la propriété de la police serait transférée au titulaire successeur (enfant/ petit-enfant) en franchise d'impôt et, à son décès, le petit-enfant/ arrière-petit-enfant recevrait la prestation de décès en franchise d'impôt.1


Rente adossée (assurée) — Cette stratégie, qui convient peut-être mieux aux personnes qui approchent de la retraite ou qui sont à la retraite, implique l'achat d'une rente prescrite et d'une police d'assurance-vie exonérée dont la prestation de décès est égale au montant de l'investissement dans la rente (pour préserver le capital immobilier). Bien que la rente continue d'effectuer des paiements tout au long de la vie du rentier, une partie de ce paiement est un remboursement du capital, de sorte que seule la partie du revenu est assujettie à l'impôt annuellement. Cela peut entraîner des flux de trésorerie après impôt plus élevés par rapport à des placements à revenu fixe à faible risque comparables détenus dans un compte non enregistré.2


Police sur deux têtes - dernier décès – Cette politique peut aider à compenser les impôts ou à maximiser un héritage. Une seule police peut assurer la vie des deux conjoints et la prestation n'est versée qu'au décès du dernier assuré. Le produit peut compenser les obligations fiscales futures, y compris celles qu'une succession pourrait ne pas être en mesure de couvrir. Pour les particuliers très fortunés qui n'ont pas besoin de revenus de REER/FERR et qui s'attendent à avoir un taux d'imposition marginal plus élevé à la retraite, une stratégie peut consister à financer la police en réduisant progressivement leur REER/FERR.


Assurance financée par la société — Pour les propriétaires d'entreprise, le coût après impôt pour financer les primes de police peut être inférieur s'il est payé par l'intermédiaire de leur société, en supposant que le taux d'imposition de la société est inférieur au taux d'imposition du particulier. Détenir une police d'assurance-vie permanente exonérée au sein d'une société jusqu'à sa disposition peut permettre une croissance avec report d'impôt de la valeur en espèces des investissements. Cela peut être avantageux, car gagner un revenu passif supérieur à 50 000 $ dans une société privée peut réduire l'accès au taux d'imposition des sociétés le plus bas. De plus, la totalité (ou une partie importante) de la prestation de décès peut être distribuée en franchise d'impôt aux actionnaires de la société par l'intermédiaire du compte de dividendes en capital.


Ces stratégies comportent des risques potentiels. Par exemple, avec une rente assurée, le capital utilisé pour acheter la rente ne sera plus accessible. Pour de nombreux produits d'assurance, plus le risque d'assurance que vous posez est élevé, plus les primes seront élevées, ce qui entraînera une baisse des flux de trésorerie après impôt. Certaines stratégies d'assurance peuvent être complexes ou coûteuses à mettre en place.


Avez-vous envisagé l'utilisation de l'assurance dans le cadre d'un plan diversifié plus large ? Il existe de nombreuses stratégies convaincantes disponibles pour l'investisseur à valeur nette élevée. Veuillez nous appeler pour une discussion.

1. Un fiduciaire pour tout mineur doit être nommé lors de la désignation de propriété ou de bénéficiaire ; 2. Lorsque la rente et l'assurance remplissent les conditions pour être considérées comme des polices exonérées.

Avis de non-responsabilité

Les déclarations prospectives sont fondées sur des attentes, des estimations, des prévisions et des projections actuelles basées sur les croyances et les hypothèses formulées par l'auteur. Ces déclarations impliquent des risques et des incertitudes et ne sont pas des garanties de rendement futur ou de résultats et aucune assurance ne peut être donnée que ces estimations et attentes se révéleront correctes, et les issues et les résultats effectifs peuvent différer sensiblement de ce qui est exprimé, sous-entendu ou projeté dans ces déclarations prospectives.

 

Les opinions exprimées dans ce rapport sont celles de l'auteur et les lecteurs ne doivent pas supposer qu'elles reflètent les opinions ou les recommandations d'Echelon Wealth Partners Inc. ou de ses sociétés affiliées. Les hypothèses, opinions et estimations correspondent au jugement de l'auteur à la date de ce document et peuvent être modifiées sans préavis. Nous ne garantissons pas l'exhaustivité ou l'exactitude de ce matériel, et il ne devrait pas être considéré comme tel. Avant d'agir sur une recommandation, vous devez déterminer si elle convient à votre situation particulière et, si nécessaire, demander les conseils d'un professionnel. Le rendement passé n’est pas indicatif des résultats futurs. Ces estimations et attentes impliquent des risques et des incertitudes et ne sont pas des garanties de rendement ou de résultats futurs et aucune assurance ne peut être donnée que ces estimations et attentes se révéleront correctes, et les issues et les résultats effectifs peuvent différer sensiblement de ce qui est exprimé, sous-entendu ou projeté dans ces déclarations prospectives. Echelon Wealth Partners Inc. est membre de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et du Fonds canadien de protection des épargnants.

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06 May, 2024
Take your pick. There is no shortage of both good and bad news floating about the financial markets. To be fair, this is always the case. The hard part is understanding which side is stronger today and which side will be stronger tomorrow. With markets up low to mid-single digits following a very strong Q4 finish to 2023, most would agree the optimists are carrying the day at the moment. It is not just rose-coloured glasses; there is good news out there. Economic growth signs or momentum appear to be improving year-to-date. Dial back a few quarters, and the U.S. economy remained resilient while other economies softened or were rather lacklustre, including Canada, Europe, Japan, and China, to highlight some of the biggies. Today, while Canada is struggling, momentum in the U.S. has moved even higher, and there are signs of improvement in most jurisdictions.
29 Apr, 2024
There are three things you should rarely ever bet against: the Leaf’s opposing team in the playoffs, the American consumer’s ability to spend, and corporate profits. As we are now about halfway through U.S. earnings season, once again, positive surprises remain the norm; 81% have beaten. It's a bit better than the 20-year average of 75%. The fact is that companies are good at managing analysts’ expectations. At least enough to beat them when the numbers hit the tape. The size of the positive surprises have been encouraging as well, at just under 10%. The highest surprise magnitude in some time.  One of our reservations on the sustainability of this market rally over the past couple of quarters has been the flat earnings revisions. In other words, global markets are up over 20% but earnings estimates have remained flat or tilted down slightly. More often than not, markets trend in the same direction as earnings revisions. Earnings get revised up when companies raise guidance and/or analysts become more encouraged about growth prospects. That is a good thing for markets. Obviously, downward revisions are bad. Yet estimates have remained very flat as markets marched higher, a challenging combination.
22 Apr, 2024
The oil market has been interesting lately and, to the surprise of many, has been the biggest silent outperformer this year. There is no shortage of geopolitical events to choose from that’s leading to a higher risk premium in oil with Brent breaking $90, whether it’s the Houthis missile attacks in the Red Sea leading to a massive re-route of trade, Ukraine’s drone strikes on Russian refineries, and the latest escalation between Israel and Iran leading to some news outlets using WWIII as click bait-y headlines. Given the run-up in oil prices, Canadian oil equities have clearly benefitted from the much higher torque. But there is a layer of even better news: The Transmountain Expansion (TMX) continues to look to be in operation by May, which would lead to much better pricing on the Western Canadian Select (WCS). With the current setup for the oil markets, some key questions that we often get from investors are: How sustainable is the rally in Canadian energy names? To determine if the oil equities are overstretched, we can look at the debt-adjusted cash flow (DACF) multiples of the major integrated oil names and see how the valuation has shifted in light of the recent oil move. From Exhibit 1, the DACF multiples for the Canadian integrated have been fairly range-bound over the last year, also in line with WTI, which has been in the $70 - $85 range. As a starting point, we can infer that the valuations of the companies have been commensurate with the movements in the underlying oil price deck and in line with where the equities should trade in the cycle historically over the last couple of years. Typically, in the commodities cycle, higher prices are usually coupled with lower multiples as market participants will usually price in lower normalized prices and vice versa, so a cause of concern would be if valuation starts trending towards the 6.5x – 7.0x+ area if oil prices continue to stay in the upper bounds of the $70 - $90 range or higher.
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